Vente en ligne
Conditions générales de vente
Les présentes conditions régissent toute commande passée sur maisonzenovie.com. En validant votre commande, vous en acceptez l'intégralité.
Dernière mise à jour : à compléter
Article 1 — Objet et champ d'application
Les présentes conditions générales de vente s'appliquent à toutes les ventes de produits conclues à distance entre Maison ZENOVIE (le « Vendeur ») et toute personne physique non commerçante (le « Client ») via le site maisonzenovie.com.
Article 2 — Identité du vendeur
Vendeur : Maison ZENOVIE — coordonnées complètes, immatriculation et numéro de TVA : à compléter.
Article 3 — Produits
Les produits proposés sont décrits avec la plus grande précision possible (matériaux, dimensions, technologie, usage). Les photographies sont non contractuelles et peuvent présenter de légères différences de teinte selon les écrans.
Nos objets sont édités en séries limitées : l'offre est valable dans la limite des stocks disponibles.
Article 4 — Prix
Les prix sont indiqués en euros, toutes taxes comprises, hors éventuels frais d'expédition précisés avant validation de la commande. Maison ZENOVIE se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment ; les produits sont facturés sur la base du tarif en vigueur au moment de la validation de la commande.
Article 5 — Commande
Le Client sélectionne ses produits, vérifie le contenu de son panier, renseigne ses coordonnées, choisit son mode de livraison puis valide son paiement. La vente est réputée conclue à la confirmation du paiement. Un e-mail récapitulatif est adressé au Client.
Maison ZENOVIE se réserve le droit d'annuler toute commande présentant un caractère anormal ou frauduleux.
Article 6 — Paiement sécurisé
Le paiement s'effectue en ligne via une solution de paiement sécurisée par chiffrement SSL/TLS. Les moyens de paiement acceptés sont indiqués lors du passage en caisse (cartes bancaires et portefeuilles électroniques).
Aucune donnée bancaire n'est stockée sur les serveurs de Maison ZENOVIE : elles sont traitées directement par le prestataire de paiement.
Article 7 — Livraison
Les commandes sont expédiées à l'adresse indiquée par le Client lors de la commande. Zones desservies, transporteurs et délais d'acheminement : à compléter.
En cas de colis endommagé, le Client est invité à émettre des réserves auprès du transporteur et à contacter le service client.
Article 8 — Droit de rétractation
Conformément aux articles L221-18 et suivants du Code de la consommation, le Client dispose d'un délai de quatorze (14) jours à compter de la réception de sa commande pour exercer son droit de rétractation, sans avoir à justifier de motif.
Le produit doit être retourné complet, dans son emballage d'origine et en parfait état. Les frais de retour sont à la charge du Client, sauf mention contraire. Le remboursement intervient dans un délai maximum de quatorze (14) jours suivant la réception du retour.
Demande de rétractation à adresser via la page contact.
Article 9 — Garanties légales
Tous les produits bénéficient de la garantie légale de conformité (articles L217-3 et suivants du Code de la consommation) et de la garantie contre les vices cachés (articles 1641 et suivants du Code civil). Une garantie commerciale complémentaire peut s'appliquer selon le produit.
Article 10 — Service client et réclamations
Toute réclamation peut être adressée via la page contact. Nous nous engageons à apporter une réponse dans les meilleurs délais.
Article 11 — Médiation et litiges
En cas de litige non résolu à l'amiable, le Client peut recourir gratuitement à un médiateur de la consommation ou utiliser la plateforme européenne de règlement en ligne des litiges. Les présentes conditions sont soumises au droit français.
Article 12 — Données personnelles
Le traitement des données personnelles est détaillé dans notre politique de confidentialité.